LABORATOIRES CLARA SENTER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
Numéro de dépôt :
3231488
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2023
Présentation de la marque LIGNE CONTROLE
Déposée le 18 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CLARA SENTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIGNE CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES CLARA SENTER domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 290 316 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES CLARA SENTER, Service Juridique, Florent LARGEAUD domicilié(e) 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France.
La marque LIGNE CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES CLARA SENTER, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France - SIREN 444290316
LABORATOIRES CLARA SENTER, Service Juridique, Florent LARGEAUD - 23 avenue Paul Langevin, B.P. 47 - 17183 - PERIGNY Cedex - France
Inscription le 16 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412139 - Publication au BOPI 2005-05-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 23 juin 2010 - Concession de licence n°526406 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Inscription le 5 septembre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583755 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-05
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2013 n°2527145 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-08
Inscription le 6 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693901 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Farine et préparations faîtes de céréales, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, chocolat, café, thé. Gelées, confitures, compotes.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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